1. Préambule
Ces conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre la société [company_name], SARL au capital de 1 000,00 €, inscrite au RCS de Besançon sous le numéro [company_siret], dont le siège social est situé au [company_address], France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site [site_url] (ci-après « le Client »).
2. Dispositions générales
Ces conditions générales de vente régissent la vente de produits par [company_name] sur sa boutique en ligne [site_url]. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site et prévaudront, le cas échéant, sur tout autre document contradictoire.
3. Commandes
Les commandes s’effectuent exclusivement via le site [site_url]. Le processus de commande comprend plusieurs étapes : le Client doit sélectionner les produits qu’il souhaite acheter, confirmer son panier, choisir son mode de livraison, et enfin, procéder au paiement dans un environnement sécurisé. Une confirmation de commande lui sera envoyée par email.
4. Produits et disponibilité
Les produits mis en vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. En cas d’erreur ou d’omission dans cette présentation, la responsabilité de [company_name] ne pourra être engagée. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande, le Client sera informé par email et remboursé sans délai.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables, y compris la TVA. Ces prix ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
6. Paiement
Le paiement des achats s’effectue via les moyens proposés sur le site : carte bancaire, Paypal, etc. Le débit est réalisé au moment de la commande.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. [company_name] ne peut être tenue responsable des erreurs de livraison dues à des renseignements incomplets ou incorrects fournis par le Client.
8. Rétractation
Conformément à la législation française en vigueur, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour retourner ceux-ci à la société à ses frais. Ce délai est étendu à 30 jours dans le cadre de notre politique « Satisfait ou remboursé ». Toute demande de retour doit se faire à l’adresse [company_email], conformément à notre politique de retour. Le colis doit être renvoyé à l’adresse fournie par e-mail, et en aucun cas au siège social de la société [company_name] sans quoi le retour ne pourra pas être traité.
9. Garanties et responsabilités
[company_name] s’engage à respecter les obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site, conformément aux dispositions légales françaises.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [site_url] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société [company_name]. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
11. Données personnelles
[company_name] s’engage à protéger les données personnelles des Clients. Toutes les données personnelles recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément à la politique de protection des données personnelles.
12. Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution de ces conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Besançon.